Mentions
Légales
Informations légales relatives à l'application mobile KnowIt et au site essertaize.com, conformément à la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur de l'Application
L'application mobile KnowIt est éditée par :
Identité
Nolan Essertaize, Entrepreneur Individuel (EI)
Siège social
72 Rue Marc Chagall, 26500 Bourg-lès-Valence
SIRET
97823214800020
TVA intracommunautaire
FR62978232148
Directeur de la publication
Nolan Essertaize
Contact
[email protected]2. Hébergeur de l'Application et des Données
L'infrastructure backend, les API et les bases de données de l'Application sont hébergés par :
Dénomination sociale
OVHcloud
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Contact hébergeur
https://www.ovhcloud.com/fr/contact/3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçon
L'ensemble des éléments techniques, graphiques, textuels, algorithmiques et autres constituant l'Application (à l'exclusion stricte des contenus générés par les utilisateurs) sont la propriété exclusive de Nolan Essertaize EI et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments de l'Application, sans l'autorisation préalable écrite de l'éditeur, est strictement interdite sous peine de poursuites pénales au titre de la contrefaçon.